201601.28
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La garde et les accès : principe à garder en tête

child-custody-montreal-cabinet-gelber-liverman-photoSujet sensible s’il en est un, les droits d’accès du parent lors d’un conflit familial causeront des discussions chargées d’émotions. On clame haut et fort l’injustice et bien souvent les clients invoquent leur droit d’avoir leurs enfants.

S’il y a une chose que les parties à un conflit familial doivent comprendre c’est la chose suivante : bien que sympathique au droit du parent, le juge ne pensera qu’à une chose au moment d’attribuer la garde ou des droits d’accès : L’intérêt de l’enfant.

Le juge prendra en considération bien des éléments pour déterminer l’intérêt de l’enfant. Il sera notamment question des éléments suivants :

  • la stabilité
  • la disponibilité des parents
  • la capacité parentale
  • le niveau de conflit entre les parents
  • l’âge de l’enfant ainsi que son désir

Le critère de stabilité impliquera entre autres que le niveau d’accès devra prendre compte de la proximité entre les parents. Plus les parents vivent rapprocher plus il sera possible d’avoir une garde partagé puisqu’il n’y aura pas de changement d’école, d’amis ou encore d’environnement.

Le parent qui travaille de nuit ne sera peut-être pas disponible pour les enfants (sauf exception).

La capacité parentale est présumé et pourrait faire l’objet d’un texte à lui seul, mais pour les besoins de l’exercice, cela est une question de fait. Celui qui conteste la capacité de l’autre devra démontrer, entre autres, des problèmes au niveau de la gestion de l’éducation, la consommation excessive de drogue ou alcool.

Le niveau de conflit entre les parents sera souvent en proportion avec la stabilité de la vie des enfants. Si les parents ne peuvent faire un échange sans s’attaquer il sera difficile pour un juge de favoriser de plus grand accès.

Un juge un jour a dit dans une de mes causes qu’il devait choisir le parent qui remplissait ces critères, et non le meilleur parent. Ce même juge avait dit qu’il devait parfois choisir entre la peste et le choléra. Au final, si un parent est très adéquat, mais travaille de nuit, il ne sera pas nécessairement disponible pour prendre soin des enfants et ne se verra pas confier la garde.

Il est très important, de comprendre ce principe du meilleur intérêt de l’enfant en sortant de votre première rencontre avec votre avocat et de garder cela en tête tout au long de votre vie.

Cabinet Gelber Liverman – Droit de la famille